Page 49 - Documents fondateurs et contractuels du Temple
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Portugais dit Séphardi
2° D’en confier l’administration à une commission
spéciale appartenant à ce Rite-------------------------------- 3° Et d’employer les revenus nets du Temple, à l’amortissement de toutes obligations émises par la
Société qui n’auraient pas encore été remboursées------
Article Seize
A l’expiration des quatre-vingt-dix-neuf ans fixés pour la durée de la Société le temple avec ses annexes appartiendra sans aucune indemnité pour aucun des Sociétaires, au Consistoire du Département de la Seine à la charge par lui de maintenir au Temple sa destination, d’en confier l’administration à une commission spéciale comme il vient d’être dit et d’employer les revenus nets à de bonnes œuvres au nom des fondateurs de la Société---
Pour l’exécution des présentes les comparants élisent domicile en leurs demeures respectives-------------
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