Page 68 - Documents fondateurs et contractuels du Temple
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n CONTRAT ENTRE LA SOCIÉTÉ CIVILE ET OSIRIS
Art. 8
Dans le cas où l’enregistrement deviendrait nécessaire ou si les présentes devaient être remplacées par un autre acte de donation devant notaire, les frais quels qu’ils soient seraient à la charge de la Société Civile
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