Page 65 - Documents fondateurs et contractuels du Temple

Entre les soussignés
La Société Civile du Temple Israélite selon le Rite Portugais Sephardi ayant son siège social à Paris rue Lamartine N°29 agissant par Messieurs A. Cohen, Prosper Lunel, Nathan Astruc, délégués par le Conseil de la Société Civile dans la séance du 17 Juillet 1876 à l’effet de signer les présentes d’une part, et Monsieur Osiris Iffla propriétaire demeurant à Paris N°9 rue La Bruyère d’autre part.
A été exposé ce qui suit
La Société Civile du Temple Israélite a acquis un terrain rue de Buffault N°28&30 à Paris pour y faire construire un Temple affecté à l’exercice de sa religion et M. Osiris Iffla, voulant concourir à l’œuvre de ses Coreligionnaires a offert au lieu d’une souscription en argent de faire élever lui-même et à ses frais, un Temple sur le terrain dont il s’agit et cette offre ayant été acceptée les parties ont arrêté les conditions suivantes.
Art. 1er
M. Osiris s’oblige à faire élever et à payer de ses deniers un Temple et ses accessoires sous les conditions suivantes.
L’édifice sera élevé sur les plans devis & cahier des charges dressé par M. Stanislas Ferrand architecte à Paris et approuvés par la Société Civile.
Art. 2è
La Société Civile accorde à M. Osiris Iffla toute liberté d’user du terrain rue Buffault pour la dite construction et s’engage à niveler et à mettre à ses frais le dit terrain en état de recevoir les constructions. Elle choisira de même l’Entrepreneur Général. Par suite elle sera responsable de sa solvabilité et fera son affaire personnelle des difficultés qui pourraient surgir avec lui au cours des travaux ou après leur achèvement, soit à l’occasion d’accidents de toute nature qui pourraient arriver soit à l’occasion des vices de construction, des responsabilités prévues par les articles 1789 et 1792 du Code Civil ou pour toute autre cause.
La Société pourra par un ou plusieurs de ses membres surveiller l’exécution des travaux. Il est bien entendu que la Société étant seule propriétaire du sol, devra également répondre seule aux réclamations qui seraient formulées par les voisins soit pour le droit
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